Quelles sont les étapes d’un procès ?

Un procès est fait dans le but d’éclairer les circonstances dans lesquelles s’est passé le crime.
L’aboutissement d’un procès passe par un certain nombre d’étapes. Quelles sont les étapes d’un procès ? Nous allons vous énumérer toutes ces étapes qui suivent un procès.

La preuve lors du procès

Lorsqu’un individu commet une infraction, devant le tribunal, ce n’est pas à lui-même que revient la tâche de se défendre. Ce lien bayonne-avocats-conseils.fr vous permettra d’en savoir plus. En effet après l’infraction devant le tribunal, c’est un avocat qui détient ce droit de défendre son client. Car c’est une sorte de représentant du gouvernement acquitté. C’est à l’avocat que revient cette tâche de prouver l’innocence ou la culpabilité de l’accusé. L’avocat est appelé à mener des raisonnements cohérents et convaincants devant le jury. Son but étant de convaincre les membres du jury de l’innocence ou de la culpabilité de l’accusé, s’il persiste un peu de doute au niveau du jury lorsqu’il essaye de convaincre pour la culpabilité de l’accusé, ce dernier est directement pardonné. Cependant, il existe des possibilités que l’accusée même puisse se défendre elle-même. Avant le procès, les deux partis sont appelés à réunir des preuves et les déposer quelques jours avant le jour du procès. Ce sont ces preuves qui viennent soutenir les raisonnements menés par les avocats.

Le déroulement du procès

La présentation de la preuve et les plaidoiries

En effet, c’est l’avocat ayant pour but de prouver que l’accusé est coupable qui est appelé à présenter premièrement ses preuves. L’individu étant accusé, il doit prouver qu’il est coupable. Les preuves qui sont présentées peuvent être des témoignages de personnes devant le juge et aussi de certains éléments matériaux ayant un rapport avec le crime. Après le témoignage de témoins et leurs interrogations par le juge, ils peuvent être contre interrogés pour vérifier leurs crédibilités par l’avocat de la défense. L’avocat de la défense peut aussi prévoir des preuves imprévoyables qui peuvent être acceptées ou non par le juge. Puis s’en suivent les plaidoiries ? C’est-à-dire que les avocats exposent au juge leurs versions de la situation, faites le rapport entre ce procès et un autre qui lui est semblable traité par le juge auparavant; rappellent la loi et les règles de droit, et proposent au juge le verdict qu’il devrait prononcer.

Le verdict, la peine et l’appel

Le verdict consiste en la conclusion de l’affaire par le juge. C’est-à-dire que le juge possédant le dernier mot prend la dernière décision. Il ne doit accepter aucun pot-de-vin, et ne doit pas tenir compte de ses impressions. Dois trancher sans tenir compte de ses sentiments ni de ses états d’âme. Le juge peut vouloir prendre sa décision automatiquement à la fin du procès, ou décider  de s’accorder quelque temps afin de réfléchie avant de trancher. Après sa décision, si l’accusé est déclaré coupable, le juge doit aussi décider de la peine qu’il subira. Enfin si un parti pense que le juge a fait une mauvaise interprétation des faits, il peut demander un appel. C’est-à-dire, demander à un tribunal de rang plus haut de vérifier si la décision du juge est-elle raisonnable ou non. Cependant, la demande d’appel ne se fait pas dans tous les cas. Dans certaines circonstances, il nécessite l’accord de la cour d’appel.

Finalement, avant l’aboutissement d’un procès, plusieurs étapes sont suivies. Tout d’abord l’apport des preuves, avant le procès, ensuite pendant le procès, il y a la présentation des preuves, les plaidoiries, le verdict, la peine et dans certains cas l’appel. Ainsi, l’affaire est conclue par le tribunal.